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Le CES
L'agenda
08-JUN-12 / 09:00
Séance plénière Examen et approbation de l'avis relatif à l'exploitation des carrières en province des Iles Loyauté. Présentaion par monsieur ...
30-MAY-12 / 09:00
Renouvellement du bureau des commissions Conformément à l'article 14 de la délibération modifiée du 003/CP du 5 novembre 1999 portant organisation et fonctionnement ... |
Les études en cours15-FEB-12
Saisine relative à la santé sécurité sur les chantiers de bâtiment et de génie civil. Le conseil économique et social a été saisi d'un projet de délibération relatif à la santé sécurité sur les chantiers ... 14-FEB-12
Saisine concernant le projet de loi du pays portant modification du complément retraite de solidarité Ce projet de texte de loi du pays vise à réparer le vide existant pour une certaine catégorie de salariés. En effet, les personnes ... 01-FEB-12
Saisine du congrès relative à l'abattement de cotisation sociale pour les entreprises hôtelières situées sur les iles et ilots de la commune de Nouméa. Le conseil économique et social a été saisi par le congrès d'une proposition de loi du pays portant extension ... |
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